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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSOLUCE
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COSOLUCE KANOPY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSOLUCE KANOPY
COSOLUCE, SAS

Numéro de dépôt :
4314715
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
COSOLUCE KANOPY de COSOLUCE

Présentation de la marque COSOLUCE KANOPY

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSOLUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSOLUCE KANOPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSOLUCE domicilié(e) 20 Rue Johanes KEPLER - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 210 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, heliantis, M. jean marc bayaut domicilié(e) 20 RUE Johannes Kepler - 64000 - PAU - France.

La marque COSOLUCE KANOPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSOLUCE KANOPY arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

COSOLUCE a également déposé les autres marques suivantes : Bureau des élus , COSOLUCE , COSOLUCE COLIBRIS , COSOLUCE


COSOLUCE, SAS - 20 Rue Johanes KEPLER - 64000 - PAU - France - SIREN 443210984


heliantis, M. jean marc bayaut - 20 RUE Johannes Kepler - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.